Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CONFITEAUX DE L'AGENAIS
Numéro de dépôt :
1412325
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1996
Présentation de la marque LES CONFITEAUX DE L'AGENAIS
Déposée le 11 avril 1986 par LEHUGER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CONFITEAUX DE L'AGENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CONFITEAUX DE L'AGENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITEAUX DE L'AGENAIS est expirée depuis le 11 avril 1996.
LEHUGER Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46